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CLOS DES B

Active
Siren884 928 201SAS83310 GRIMAUDCréée le 07 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLOS DES B est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2020, identifiée par le SIREN 884 928 201. Le siège social de l'entreprise se trouve 1032 Che des Lyons, 83310 Grimaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. JEAN-JACQUES BRANGER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOS DES B

Dénomination
CLOS DES B
SIREN
884 928 201
SIRET (siège)
884 928 201 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54884928201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 928 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
07 juillet 2020
Siège social
1032 CHE DES LYONS, 83310, GRIMAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS DES B

- Toutes activités liées à la viticulture, - Toutes activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique végétal ou animal - les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production - Toutes activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.,

Finances de CLOS DES B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DES B

JB

JEAN-JACQUES BRANGER

Président de SAS

Depuis la création (07 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de CLOS DES B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83310 GRIMAUDSiègeActif

    884 928 201 00018 · ouvert le 18 mai 2020 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLOS DES B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2020

  • Acte

Comptes annuels de CLOS DES B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DES B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DES B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DES B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DES B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DES B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DES B

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-07 · Début d'activité : 2020-05-18

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2020

Questions fréquentes sur CLOS DES B

Quel est le numéro SIREN de CLOS DES B ?

Le numéro SIREN de CLOS DES B est 884 928 201. Le SIRET de son siège social est 884 928 201 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54884928201.

Qui dirige CLOS DES B ?

CLOS DES B est dirigée par JEAN-JACQUES BRANGER, président de sas.

Où se situe le siège social de CLOS DES B ?

Le siège social de CLOS DES B est situé 1032 Che des Lyons, 83310 Grimaud.

CLOS DES B est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DES B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DES B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DES B.

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