CLOS DES BRUYERES SCI

Active

Siren489 458 661Société étrangère MONACOCréée le 08 décembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 458 661, CLOS DES BRUYERES SCI est une société étrangère créée le 8 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av des Papalins, Monaco. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A.

Fiche d'identité de CLOS DES BRUYERES SCI

INSEE

Dénomination: CLOS DES BRUYERES SCI
SIREN: 489 458 661
SIRET (siège): 489 458 661 00019
N° TVA intracommunautaire: FR83489458661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 489 458 661
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 6832A
Date de création: 08 décembre 1997
Siège social: 7 AV DES PAPALINS, MONACO
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CLOS DES BRUYERES SCI

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DES BRUYERES SCI

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOS DES BRUYERES SCI

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

MONACOSiègeActif
489 458 661 00019 · ouvert le 08 décembre 1997 · NAF 6832A

Documents juridiques de CLOS DES BRUYERES SCI

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CLOS DES BRUYERES SCI

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DES BRUYERES SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DES BRUYERES SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DES BRUYERES SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DES BRUYERES SCI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DES BRUYERES SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DES BRUYERES SCI

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 08 décembre 1997

Questions fréquentes sur CLOS DES BRUYERES SCI

Quel est le numéro SIREN de CLOS DES BRUYERES SCI ?

Le numéro SIREN de CLOS DES BRUYERES SCI est 489 458 661. Le SIRET de son siège social est 489 458 661 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83489458661.

Où se situe le siège social de CLOS DES BRUYERES SCI ?

Le siège social de CLOS DES BRUYERES SCI est situé 7 av des Papalins, Monaco.