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CLOS DES MARQUES

Active
Siren443 734 249Société civile62100 CALAISCréée le 22 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
60,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 734 249, CLOS DES MARQUES est une société civile créée le 22 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de Quebec, 62100 Calais. CLOS DES MARQUES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MARIE-CLAUDE CHEVALIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOS DES MARQUES

Dénomination
CLOS DES MARQUES
SIREN
443 734 249
SIRET (siège)
443 734 249 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76443734249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 734 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
25 RUE DE QUEBEC, 62100, CALAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS DES MARQUES

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de CLOS DES MARQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS DES MARQUES

MC

MARIE-CLAUDE CHEVALIER

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

JH

JEAN-MARC HOUVENAEGHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CLOS DES MARQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62100 CALAISSiègeActif

    443 734 249 00016 · ouvert le 09 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLOS DES MARQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Conformité de CLOS DES MARQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DES MARQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DES MARQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DES MARQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DES MARQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur CLOS DES MARQUES

Quel est le numéro SIREN de CLOS DES MARQUES ?

Le numéro SIREN de CLOS DES MARQUES est 443 734 249. Le SIRET de son siège social est 443 734 249 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76443734249.

Qui dirige CLOS DES MARQUES ?

CLOS DES MARQUES est dirigée par MARIE-CLAUDE CHEVALIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS DES MARQUES ?

Le siège social de CLOS DES MARQUES est situé 25 rue de Quebec, 62100 Calais.

CLOS DES MARQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DES MARQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DES MARQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DES MARQUES.