CLOS DU CHAPITRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 M€
- Effectif
- Non publié
CLOS DU CHAPITRE est une société civile immatriculée le 14 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 236 880. Son siège social est situé 13 av Albert 1er, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC-ANTOINE SÉRIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CLOS DU CHAPITRE
INSEE- Dénomination
- CLOS DU CHAPITRE
- SIREN
- 922 236 880
- SIRET (siège)
- 922 236 880 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22922236880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 236 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 379 575 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 2022
- Siège social
- 13 AV ALBERT 1ER, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLOS DU CHAPITRE
L'acquisition, la propriété, la conservation et l'administration, notamment par la conclusion de baux, de tous les immeubles et droits immobiliers, principalement viticoles, composant son patrimoine. Et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la Société. La Société s'interdit l'exploitation en valoir-faire direct.
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Finances de CLOS DU CHAPITRE
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Gérant
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Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
G.F.V. VINTAGE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
THIERRY ANDRE EXPERTISE AUDIT ET CONSEIL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
GAIA
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
TRABIS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHEMIPER
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
SC PATRIMONIALE JABIRU
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
FALEXIME
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
JAMCO
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
ACT JURIS CONSEIL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
SEBASTIEN GOSSET HOLDING
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
AQUITAINE PROMOTIONS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
BIOCHARMÉE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
KTEMA
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
MAEL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
DIAIREO
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
CANOVIA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 décembre 2022) · 3 ans
SCEA DU DOMAINE GUY ET YVAN DUFOULEUR
Associé indéfiniment responsable
DOMAINE M.L.J.
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (15)
Gérant · de juillet 2023 à mars 2026
Anne, Clotilde, Marie DAGALLIER
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Véronique, Marie-Paule, Thérèse DRAMBOIT
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
annick, Jacqueline, Simonne MELLET
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Sophie, Denise, Madeleine PIDOUX-VIDAL
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Chantal, Marie-Martine THIOLLET
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLOS DU CHAPITRE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
922 236 880 00014 · ouvert le 12 décembre 2022 · NAF 6820B
- 75001 ParisActif
922 236 880 00022 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CLOS DU CHAPITRE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLOS DU CHAPITRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DU CHAPITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOS DU CHAPITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOS DU CHAPITRE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 25 avril 2023 · N° 21/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 mai 2017 · N° 16-84.288
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS DU CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOS DU CHAPITRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculée le 2022-12-14 · Début d'activité : 2022-12-12
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant : SÉRIS Marc-Antoine ; Gérant : GUERIN Nicolas, Robert, Paul ; Associé indéfiniment responsable, Associé indéfiniment responsable : G.F.V. VINTAGE ; Associé indéfiniment responsable : THIERRY ANDRE EXPERTISE AUDIT ET CONSEIL ; Associé indéfiniment responsable : BAILLY Clément, Patrick, René ; Associé indéfiniment responsable : BAVEREL Thomas, Didier ; Associé indéfiniment responsable : BELLAMY Jean Paul, Didier, Michel ; Associé indéfiniment responsable : BERRIER Eric, Robert ; Associé indéfiniment responsable : BODEAU Lionel, Hervé ; Associé indéfiniment responsable : SC PATRIMONIALE JABIRU ; Associé indéfiniment responsable : BOIZET Anthony, Jacques, Lucien ; Associé indéfiniment responsable : BOMBRUN Roland, jean, Pierre, Elie ; Associé indéfiniment responsable : BOUTOUR Stéphanie, Marie-Simone ; Associé indéfiniment responsable : BOUVIER Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : KTEMA ; Associé indéfiniment responsable : BIOCHARMÉE ; Associé indéfiniment responsable : BUKWA Alain, André, Albert ; Associé indéfiniment responsable : CANTOS Gérald, Frédéric, Albert ; Associé indéfiniment responsable : CARMIGNANI Rodolphe, Paul ; Associé indéfiniment responsable : CARTIER Etienne, Alexis, Rémy ; Associé indéfiniment responsable : CARTIER Jean-Baptiste, Rémy, François ; Associé indéfiniment responsable : CHARRAT Olivier ; Associé indéfiniment responsable : CHEVRIAUT Armel, Claude, Xavier ; Associé indéfiniment responsable : CINQUIN Jean, Arnaud ; Associé indéfiniment responsable : CLARYSSE Christian, René ; Associé indéfiniment responsable : COCQUEMPOT Romain, Vincent, Marie ; Associé indéfiniment responsable : COLLADO Raphaël ; Associé indéfiniment responsable : CONSTANT Richard, André, René ; Associé indéfiniment responsable : COQUELIN Michel, Georges, Maurice ; Associé indéfiniment responsable : DAGALLIER Anne, Clotilde, Marie ; Associé indéfiniment responsable : MAEL ; Associé indéfiniment responsable : DAVICCO Joseph, Pierre, Arthur ; Associé indéfiniment responsable : VARENARD DE BILLY Florian, Robert, Marie-Josèphe ; Associé indéfiniment responsable : de LAGUICHE Georgers, Marie, Renaud ; Associé indéfiniment responsable : de la GORGUE de ROSNY Damien, Marie, Alain ; Associé indéfiniment responsable : DEBEAUX Olivier ; Associé indéfiniment responsable : DELAGE Irène ; Associé indéfiniment responsable : DEMONCEAUX Frédéric, Jean, Georges ; Associé indéfiniment responsable : DICONNE Philippe, Gérard ; Associé indéfiniment responsable : DINKEL Edouard, Philippe ; Associé indéfiniment responsable : ACT JURIS CONSEIL ; Associé indéfiniment responsable : DRAMBOIT Véronique, Marie-Paule, Thérèse ; Associé indéfiniment responsable : DUPUIS Eric, Michel ; Associé indéfiniment responsable : EVERAERE Denis, Cyr, Laurent ; Associé indéfiniment responsable : EVERAERE Marie-Hélène ; Associé indéfiniment responsable : FAILGAIRETTE Romain, Vincent ; Associé indéfiniment responsable : FAUCHEREAU Aurélien ; Associé indéfiniment responsable : FAURE Jean-Michaël, James ; Associé indéfiniment responsable : FOURNIER Laurent ; Associé indéfiniment responsable : GAIOLA Alexandre, Miguel ; Associé indéfiniment responsable : AQUITAINE PROMOTIONS ; Associé indéfiniment responsable : SEBASTIEN GOSSET HOLDING ; Associé indéfiniment responsable : GOUVERNEUR Alain, Marc P ; Associé indéfiniment responsable : LEGROS Maryline Georgina J ; Associé indéfiniment responsable : GRIMONT Rodolphe, Charles ; Associé indéfiniment responsable : GUEYRAND Philippe, André, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : GUINGAL François, Jean, Marie ; Associé indéfiniment responsable : GUINGAL Isabelle, Marguerite ; Associé indéfiniment responsable : GUYOT Bernard, Robert, Stéphane ; Associé indéfiniment responsable : HAHN patrick, André, Frédéric, Emile ; Associé indéfiniment responsable : HAVARD Stéphane, Nicolas ; Associé indéfiniment responsable : HOW-CHOONG Xavier ; Associé indéfiniment responsable : HUBAULT Anne-Christine, Thérèse, Madeleine ; Associé indéfiniment responsable : JOUARET Frédéric ; Associé indéfiniment responsable : JOUARET martine, Aghavnie ; Associé indéfiniment responsable : JUILLET Christophe ; Associé indéfiniment responsable : KOBEISSI Jade ; Associé indéfiniment responsable : LAURENS Jean-Marie, Abel, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : LAURENS Hélène, Myriam, Michèle ; Associé indéfiniment responsable : LE BLEVEC Alain, Jean, Marie ; Associé indéfiniment responsable : LEFEBVRE Ralph, Patrice, Gabriel ; Associé indéfiniment responsable : JAMCO ; Associé indéfiniment responsable : LEMANSKI Alain ; Associé indéfiniment responsable : LEOPOLI Jordans, Jean, Jacques, Ascanio ; Associé indéfiniment responsable : FALEXIME ; Associé indéfiniment responsable : LHOMME Philippe, Emile, André ; Associé indéfiniment responsable : LHUILLIER Marc, Roger, Marie ; Associé indéfiniment responsable : DIAIREO ; Associé indéfiniment responsable : MANGIN Antoine, Christian ; Associé indéfiniment responsable : MARCHIORO Alessandro ; Associé indéfiniment responsable : MASSON Jean-pierre, Lucien ; Associé indéfiniment responsable : MATRAT Gérard ; Associé indéfiniment responsable : MELLET annick, Jacqueline, Simonne ; Associé indéfiniment responsable : MOREL Olivier, Jean, Marie ; Associé indéfiniment responsable : MOREL Fanny ; 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Associé indéfiniment responsable : RIBET Guillaume ; Associé indéfiniment responsable : RIFFAUD-DEGAND Benjamin, Jean, Jacques ; Associé indéfiniment responsable : RIVET Sébastien, Louis, Gilbert ; Associé indéfiniment responsable : ROSSETTI Annie, Paulette ; Associé indéfiniment responsable : ROUX Sonia, Marie, Jeanne ; Associé indéfiniment responsable : RUBAN Jean-Marc, Georges ; Associé indéfiniment responsable : SASTRE Jean-Emmanuel, Olivier ; Associé indéfiniment responsable : SASTRE Aude, Marie, Nicole ; Associé indéfiniment responsable : SEJOURNANT Christophe, Jean, Aurèle ; Associé indéfiniment responsable : SERAPHIN Yves, René, Roger ; Associé indéfiniment responsable : SÉRIS Claude ; Associé indéfiniment responsable : SICARD Frédéric, James ; Associé indéfiniment responsable : SICARD Nicolas, Laurent ; Associé indéfiniment responsable : SPAGNOL Jean-Luc, Claude, Daniel ; Associé indéfiniment responsable : TABAKA Benoit ; Associé indéfiniment responsable : TERRAND Gérard, Armand ; Associé indéfiniment responsable : THIOLLET Chantal, Marie-Martine ; Associé indéfiniment responsable : TRÉGOUÊT Ronan, Paul, Marcel ; Associé indéfiniment responsable : TRÉGOUËT Marine, Emmanuelle ; Associé indéfiniment responsable : TRÉHIOU Gilles, Michel, Marie ; Associé indéfiniment responsable : VERCHÉRE Daniel ; Associé indéfiniment responsable : VIDOR Guilhem, Frédéric, Olivier ; Associé indéfiniment responsable : VIELLE Jean-Noel, Camille, Francis ; Associé indéfiniment responsable : VINVEC Maxime
- création
Date d'effet : 14 décembre 2022
Questions fréquentes sur CLOS DU CHAPITRE
Quel est le numéro SIREN de CLOS DU CHAPITRE ?
Le numéro SIREN de CLOS DU CHAPITRE est 922 236 880. Le SIRET de son siège social est 922 236 880 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22922236880.
Qui dirige CLOS DU CHAPITRE ?
CLOS DU CHAPITRE est dirigée par MARC-ANTOINE SÉRIS, gérant. L'entreprise compte 128 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS DU CHAPITRE ?
Le siège social de CLOS DU CHAPITRE est situé 13 av Albert 1er, 21000 Dijon.
CLOS DU CHAPITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS DU CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS DU CHAPITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU CHAPITRE.
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