Clos du Chêne
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 948 356 878, Clos du Chêne est une société civile créée le 25 janvier 2023. Elle est domiciliée 96 BD de l'océan, 44500 La Baule-Escoublac. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). SAINT CLAIR ADVISORY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de Clos du Chêne
INSEE- Dénomination
- Clos du Chêne
- SIREN
- 948 356 878
- SIRET (siège)
- 948 356 878 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21948356878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 356 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 25 janvier 2023
- Siège social
- 96 BD de l'océan, 44500, La Baule-Escoublac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Clos du Chêne
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport de terrains à bâtir, ainsi que tous immeubles, l'aménagement et la construction sur ces terrains, d'un ou plusieurs immeubles, la vente de l'immeuble ou des immeubles construits à tous tiers
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Finances de Clos du Chêne
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Clos du Chêne
INSEESAINT CLAIR ADVISORY
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 janvier 2023) · 3 ans
ASPEN PROMOTION
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 janvier 2023) · 3 ans
Établissements de Clos du Chêne
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44500 La Baule-EscoublacSiègeActif
948 356 878 00017 · ouvert le 18 janvier 2023 · NAF 4110D
Documents juridiques de Clos du Chêne
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de Clos du Chêne
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clos du Chêne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne Clos du Chêne. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mars 1991 · N° 89-10.834
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Clos du Chêne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Clos du Chêne
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-25 · Début d'activité : 2023-01-18
- création
Questions fréquentes sur Clos du Chêne
Quel est le numéro SIREN de Clos du Chêne ?
Le numéro SIREN de Clos du Chêne est 948 356 878. Le SIRET de son siège social est 948 356 878 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21948356878.
Qui dirige Clos du Chêne ?
Clos du Chêne est dirigée par SAINT CLAIR ADVISORY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Clos du Chêne ?
Le siège social de Clos du Chêne est situé 96 BD de l'océan, 44500 La Baule-Escoublac.
Clos du Chêne est-elle toujours en activité ?
Oui, Clos du Chêne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Clos du Chêne est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clos du Chêne.
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