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CLOS DU PREVERT

Active
Siren449 816 446SARL88100 TaintruxCréée le 28 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CLOS DU PREVERT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2003, identifiée par le SIREN 449 816 446. Elle est domiciliée 413 CHE de la Haute Fosse, 88100 Taintrux. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par MONIQUE GUERREAU, gérant.

Fiche d'identité de CLOS DU PREVERT

Dénomination
CLOS DU PREVERT
SIREN
449 816 446
SIRET (siège)
449 816 446 00040
N° TVA intracommunautaire
FR94449816446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 816 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
28 août 2003
Siège social
413 CHE de la Haute Fosse, 88100, Taintrux
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLOS DU PREVERT

l'hébergement en gîte, location de salle et gîtes ruraux, activités agro-touristiques rurales

Finances de CLOS DU PREVERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DU PREVERT

MG

MONIQUE GUERREAU

Gérant

En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS DU PREVERT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88100 TaintruxSiègeActif

    449 816 446 00040 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 5520Z

  • 88100 TAINTRUXFermé

    449 816 446 00016 · ouvert le 08 août 2003 · NAF 5520Z

  • 88100 TAINTRUXFermé

    449 816 446 00024 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLOS DU PREVERT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 28 août 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de CLOS DU PREVERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DU PREVERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DU PREVERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU PREVERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CLOS DU PREVERT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DU PREVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DU PREVERT

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant : GUERREAU Monique, Gisèle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2003

Questions fréquentes sur CLOS DU PREVERT

Quel est le numéro SIREN de CLOS DU PREVERT ?

Le numéro SIREN de CLOS DU PREVERT est 449 816 446. Le SIRET de son siège social est 449 816 446 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94449816446.

Qui dirige CLOS DU PREVERT ?

CLOS DU PREVERT est dirigée par MONIQUE GUERREAU, gérant.

Où se situe le siège social de CLOS DU PREVERT ?

Le siège social de CLOS DU PREVERT est situé 413 CHE de la Haute Fosse, 88100 Taintrux.

CLOS DU PREVERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DU PREVERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DU PREVERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU PREVERT.

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