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CLOS DU PRIEURE

Active
Siren315 447 433Société civile71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 03 juin 1985

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
1,5 k€

CLOS DU PRIEURE est une société civile immatriculée le 3 juin 1985 sous le numéro SIREN 315 447 433. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 rue Garibaldi, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par VINCENT PASSERAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOS DU PRIEURE

Dénomination
CLOS DU PRIEURE
SIREN
315 447 433
SIRET (siège)
315 447 433 00022
N° TVA intracommunautaire
FR29315447433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 447 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
03 juin 1985
Siège social
59 RUE GARIBALDI , 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLOS DU PRIEURE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de CLOS DU PRIEURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS DU PRIEURE

VP

VINCENT PASSERAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2018

PS

PASCALE SICOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS DU PRIEURE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    315 447 433 00022 · ouvert le 22 mai 1973 · NAF 0142Z

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEActif

    315 447 433 00030 · ouvert le 30 mars 2018 · NAF 0142Z

  • 71390 ROSEYFermé

    315 447 433 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 011G

Documents juridiques de CLOS DU PRIEURE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 23 février 2007

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 1996

  • Acte

Conformité de CLOS DU PRIEURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU PRIEURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DU PRIEURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DU PRIEURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DU PRIEURE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : PASSERAT Pascale, Francine, Thérèse né(e) SICOT ; Gérant, Associé : PASSERAT Vincent, Henri, Laurent

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : PASSERAT Pascale, Francine, Thérèse né(e) SICOT Gérant, Associé : PASSERAT Vincent, Henri, Laurent

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1985

Questions fréquentes sur CLOS DU PRIEURE

Quel est le numéro SIREN de CLOS DU PRIEURE ?

Le numéro SIREN de CLOS DU PRIEURE est 315 447 433. Le SIRET de son siège social est 315 447 433 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29315447433.

Qui dirige CLOS DU PRIEURE ?

CLOS DU PRIEURE est dirigée par VINCENT PASSERAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS DU PRIEURE ?

Le siège social de CLOS DU PRIEURE est situé 59 rue Garibaldi, 71100 Chalon-sur-Saone.

CLOS DU PRIEURE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DU PRIEURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DU PRIEURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU PRIEURE.