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CLOS DU RAYOL

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Siren448 627 398SARL83120 SAINTE-MAXIMECréée le 06 mai 2003

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 627 398, CLOS DU RAYOL est une SARL créée le 6 mai 2003. Son siège social est situé rue Pierre Curie Chez Scp Boisard et Robert, 83120 Sainte-Maxime. CLOS DU RAYOL relève du secteur activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z).

Fiche d'identité de CLOS DU RAYOL

Dénomination
CLOS DU RAYOL
SIREN
448 627 398
SIRET (siège)
448 627 398 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28448627398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 627 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
06 mai 2003
Siège social
RUE PIERRE CURIE CHEZ SCP BOISARD ET ROBERT, 83120, SAINTE-MAXIME
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CLOS DU RAYOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS DU RAYOL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLOS DU RAYOL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83120 SAINTE-MAXIMESiègeFermé

    448 627 398 00010 · ouvert le 06 mai 2003 · NAF 6810Z

Documents juridiques de CLOS DU RAYOL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2003

  • Acte

Conformité de CLOS DU RAYOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU RAYOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DU RAYOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DU RAYOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DU RAYOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2003

Questions fréquentes sur CLOS DU RAYOL

Quel est le numéro SIREN de CLOS DU RAYOL ?

Le numéro SIREN de CLOS DU RAYOL est 448 627 398. Le SIRET de son siège social est 448 627 398 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28448627398.

Où se situe le siège social de CLOS DU RAYOL ?

Le siège social de CLOS DU RAYOL est situé rue Pierre Curie Chez Scp Boisard et Robert, 83120 Sainte-Maxime.

CLOS DU RAYOL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DU RAYOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DU RAYOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU RAYOL.