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CLOS DUBAN

Active
Siren789 091 279SAS42400 SAINT-CHAMONDCréée le 12 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 789 091 279, CLOS DUBAN est une SAS créée le 12 novembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che du Ban, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 4120B. Elle est dirigée par BRUNO LARFEUILLE, président de sas.

Fiche d'identité de CLOS DUBAN

Dénomination
CLOS DUBAN
SIREN
789 091 279
SIRET (siège)
789 091 279 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04789091279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 091 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4120B
Date de création
12 novembre 2012
Siège social
4 CHE DU BAN, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS DUBAN

: Opérations de constructions et promotion immobilière

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Finances de CLOS DUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DUBAN

BL

BRUNO LARFEUILLE

Président de SAS

Depuis la création (12 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de CLOS DUBAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeFermé

    789 091 279 00016 · ouvert le 15 octobre 2012 · NAF 4120B

Documents juridiques de CLOS DUBAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de CLOS DUBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DUBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DUBAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DUBAN

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2012

Questions fréquentes sur CLOS DUBAN

Quel est le numéro SIREN de CLOS DUBAN ?

Le numéro SIREN de CLOS DUBAN est 789 091 279. Le SIRET de son siège social est 789 091 279 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04789091279.

Qui dirige CLOS DUBAN ?

CLOS DUBAN est dirigée par BRUNO LARFEUILLE, président de sas.

Où se situe le siège social de CLOS DUBAN ?

Le siège social de CLOS DUBAN est situé 4 Che du Ban, 42400 Saint-Chamond.

CLOS DUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DUBAN.

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