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CLOS ENSOLEILLE

Active
Siren519 628 101SCI54000 NANCYCréée le 21 janvier 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

CLOS ENSOLEILLE est une SCI immatriculée le 21 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 628 101. Elle est domiciliée 44 av de la Garenne, 54000 Nancy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GILLES CAUMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOS ENSOLEILLE

Dénomination
CLOS ENSOLEILLE
SIREN
519 628 101
SIRET (siège)
519 628 101 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31519628101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 628 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 janvier 2010
Siège social
44 AV DE LA GARENNE, 54000, NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOS ENSOLEILLE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations la vente en totalité ou par lots de ces biens à terme en état futur d'achèvement ou après achèvement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOS ENSOLEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS ENSOLEILLE

GC

GILLES CAUMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2018

PG

PATRICK GEORGEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2010) · 16 ans

A

ALLIANCE FONCIERE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS ENSOLEILLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    519 628 101 00015 · ouvert le 22 décembre 2009 · NAF 6820B

  • 54600 VILLERS-LES-NANCYActif

    519 628 101 00023 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS ENSOLEILLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Conformité de CLOS ENSOLEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS ENSOLEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS ENSOLEILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS ENSOLEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS ENSOLEILLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAUMONT Gilles

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-21 · Début d'activité : 2009-12-22

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2010

Questions fréquentes sur CLOS ENSOLEILLE

Quel est le numéro SIREN de CLOS ENSOLEILLE ?

Le numéro SIREN de CLOS ENSOLEILLE est 519 628 101. Le SIRET de son siège social est 519 628 101 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31519628101.

Qui dirige CLOS ENSOLEILLE ?

CLOS ENSOLEILLE est dirigée par GILLES CAUMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS ENSOLEILLE ?

Le siège social de CLOS ENSOLEILLE est situé 44 av de la Garenne, 54000 Nancy.

CLOS ENSOLEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS ENSOLEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS ENSOLEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS ENSOLEILLE.