CLOS JACQUES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 431 129 915, CLOS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé 13 rue de Marseille, 71200 Le Creusot. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CLOS JACQUES
INSEE- Dénomination
- CLOS JACQUES
- SIREN
- 431 129 915
- SIRET (siège)
- 431 129 915 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02431129915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 129 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 13 RUE DE MARSEILLE, 71200, LE CREUSOT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CLOS JACQUES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CLOS JACQUES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 71200 LE CREUSOTSiègeActif
431 129 915 00010 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 9003A
- 25000 BESANCONActif
431 129 915 00036 · ouvert le 27 mars 2011 · NAF 8559A
- 25230 SELONCOURTFermé
431 129 915 00028 · ouvert le 06 janvier 2006 · NAF 9003A
Conformité de CLOS JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur CLOS JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CLOS JACQUES ?
Le numéro SIREN de CLOS JACQUES est 431 129 915. Le SIRET de son siège social est 431 129 915 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02431129915.
Où se situe le siège social de CLOS JACQUES ?
Le siège social de CLOS JACQUES est situé 13 rue de Marseille, 71200 Le Creusot.
CLOS JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS JACQUES.
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