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CLOS JACQUES

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Siren431 129 915Entrepreneur individuel71200 LE CREUSOTCréée le 01 janvier 1987

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 431 129 915, CLOS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé 13 rue de Marseille, 71200 Le Creusot. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CLOS JACQUES

Dénomination
CLOS JACQUES
SIREN
431 129 915
SIRET (siège)
431 129 915 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02431129915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 129 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
13 RUE DE MARSEILLE, 71200, LE CREUSOT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLOS JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CLOS JACQUES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71200 LE CREUSOTSiègeActif

    431 129 915 00010 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 9003A

  • 25000 BESANCONActif

    431 129 915 00036 · ouvert le 27 mars 2011 · NAF 8559A

  • 25230 SELONCOURTFermé

    431 129 915 00028 · ouvert le 06 janvier 2006 · NAF 9003A

Conformité de CLOS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur CLOS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CLOS JACQUES ?

Le numéro SIREN de CLOS JACQUES est 431 129 915. Le SIRET de son siège social est 431 129 915 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02431129915.

Où se situe le siège social de CLOS JACQUES ?

Le siège social de CLOS JACQUES est situé 13 rue de Marseille, 71200 Le Creusot.

CLOS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS JACQUES.