Checkers

CLOS MARCEL ROUVIERE

Active
Siren822 899 571SCI30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTCréée le 04 octobre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

CLOS MARCEL ROUVIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2016, identifiée par le SIREN 822 899 571. Elle est domiciliée 11 rue Theophile Michel, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MICHEL CONSTANTIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de CLOS MARCEL ROUVIERE

Dénomination
CLOS MARCEL ROUVIERE
SIREN
822 899 571
SIRET (siège)
822 899 571 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31822899571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 899 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 octobre 2016
Siège social
11 RUE THEOPHILE MICHEL, 30300, JONQUIERES-SAINT-VINCENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS MARCEL ROUVIERE

L'acquisition et la location de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOS MARCEL ROUVIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS MARCEL ROUVIERE

JC

JEAN-MICHEL CONSTANTIN

Autre

Depuis la création (04 octobre 2016) · 10 ans

SS

SOPHIAN SADAOUI

Autre

Depuis la création (04 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de CLOS MARCEL ROUVIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTSiègeActif

    822 899 571 00019 · ouvert le 29 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS MARCEL ROUVIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2016

  • Acte

Conformité de CLOS MARCEL ROUVIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS MARCEL ROUVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS MARCEL ROUVIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS MARCEL ROUVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS MARCEL ROUVIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-29

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2016

Questions fréquentes sur CLOS MARCEL ROUVIERE

Quel est le numéro SIREN de CLOS MARCEL ROUVIERE ?

Le numéro SIREN de CLOS MARCEL ROUVIERE est 822 899 571. Le SIRET de son siège social est 822 899 571 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31822899571.

Qui dirige CLOS MARCEL ROUVIERE ?

CLOS MARCEL ROUVIERE est dirigée par JEAN-MICHEL CONSTANTIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS MARCEL ROUVIERE ?

Le siège social de CLOS MARCEL ROUVIERE est situé 11 rue Theophile Michel, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent.

CLOS MARCEL ROUVIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS MARCEL ROUVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS MARCEL ROUVIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS MARCEL ROUVIERE.