CLOS MOJICE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 4,0 k€
CLOS MOJICE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 267 893. Le siège social de l'entreprise se trouve 625 rue Alexis Carrel, 84100 Orange. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN-CHRISTIAN ARSAC, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLOS MOJICE
INSEE- Dénomination
- CLOS MOJICE
- SIREN
- 815 267 893
- SIRET (siège)
- 815 267 893 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR04815267893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 267 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 décembre 2015
- Siège social
- 625 RUE ALEXIS CARREL, 84100, ORANGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLOS MOJICE
Culture de la vigne
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Finances de CLOS MOJICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS MOJICE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2015) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLOS MOJICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
815 267 893 00023 · ouvert le 15 décembre 2015 · NAF 0121Z
- 84100 ORANGEFermé
815 267 893 00015 · ouvert le 15 décembre 2015 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CLOS MOJICE
INPIConformité de CLOS MOJICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS MOJICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS MOJICE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS MOJICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS MOJICE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARSAC Jean-Christian ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOSTACHI Stéphane
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-18 · Début d'activité : 2015-12-15
- création
Date d'effet : 18 décembre 2015
Questions fréquentes sur CLOS MOJICE
Quel est le numéro SIREN de CLOS MOJICE ?
Le numéro SIREN de CLOS MOJICE est 815 267 893. Le SIRET de son siège social est 815 267 893 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04815267893.
Qui dirige CLOS MOJICE ?
CLOS MOJICE est dirigée par JEAN-CHRISTIAN ARSAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS MOJICE ?
Le siège social de CLOS MOJICE est situé 625 rue Alexis Carrel, 84100 Orange.
CLOS MOJICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS MOJICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS MOJICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS MOJICE.
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