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CLOS ROMANE

Active
Siren327 788 832SAS84290 CAIRANNECréée le 17 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOS ROMANE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 1993, identifiée par le SIREN 327 788 832. Son siège social est situé 215 av de la Liberation, 84290 Cairanne. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE CHARANCON, président de sas.

Fiche d'identité de CLOS ROMANE

Dénomination
CLOS ROMANE
SIREN
327 788 832
SIRET (siège)
327 788 832 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05327788832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 788 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
17 août 1993
Siège social
215 AV DE LA LIBERATION, 84290, CAIRANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS ROMANE

Exploitation agricole sous toutes ses formes

Finances de CLOS ROMANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS ROMANE

SC

STEPHANE CHARANCON

Président de SAS

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mars 2017

Anciens dirigeants (1)

NC

né FERNANDEZ CHARANCON NADINE

Directeur général · de mars 2017 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS ROMANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84290 CAIRANNESiègeActif

    327 788 832 00019 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLOS ROMANE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 30 août 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CLOS ROMANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS ROMANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS ROMANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS ROMANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS ROMANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS ROMANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS ROMANE

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Président : CHARANCON Stephane

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Président : CHARANCON Stephane ; Directeur général : CHARANCON NADINE né(e) FERNANDEZ

  1. création

    Date d'effet : 17 août 1993

Marques déposées par CLOS ROMANE

CLOS ROMANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine Clos Romane

    N° 5135161 · Déposée le 02 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 avril 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLOS ROMANE

Quel est le numéro SIREN de CLOS ROMANE ?

Le numéro SIREN de CLOS ROMANE est 327 788 832. Le SIRET de son siège social est 327 788 832 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05327788832.

Qui dirige CLOS ROMANE ?

CLOS ROMANE est dirigée par STEPHANE CHARANCON, président de sas.

Où se situe le siège social de CLOS ROMANE ?

Le siège social de CLOS ROMANE est situé 215 av de la Liberation, 84290 Cairanne.

CLOS ROMANE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS ROMANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS ROMANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS ROMANE.

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