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CLOS SAINT CLEMENT

Active
Siren402 164 859SAS84850 CAMARET-SUR-AIGUESCréée le 14 septembre 1995

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
131 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 164 859, CLOS SAINT CLEMENT est une SAS créée le 14 septembre 1995. Son siège social est situé 995 Che du Carry, 84850 Camaret-sur-Aigues. CLOS SAINT CLEMENT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CLEMENT DALADIER en qualité de directeur général.

Fiche d'identité de CLOS SAINT CLEMENT

Dénomination
CLOS SAINT CLEMENT
SIREN
402 164 859
SIRET (siège)
402 164 859 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53402164859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 164 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
130 641,08 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 septembre 1995
Siège social
995 CHE DU CARRY , 84850, CAMARET-SUR-AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS SAINT CLEMENT

Activités agricoles

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Finances de CLOS SAINT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS SAINT CLEMENT

CD

CLEMENT DALADIER

Directeur général

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 mars 2026

Anciens dirigeants (1)

AD

Alain, Paul DALADIER

Président · de juin 2010 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS SAINT CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84850 CAMARET-SUR-AIGUESSiègeActif

    402 164 859 00017 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLOS SAINT CLEMENT

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le refus d’approbation des comptes annuels

Dépôt du 05 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 24 février 2016

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1995

  • Acte

Conformité de CLOS SAINT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS SAINT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS SAINT CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS SAINT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS SAINT CLEMENT

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Président : DALADIER Clement

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Président : DALADIER Alain, Paul, Roger Directeur général : DALADIER Clement Directeur général : DALADIER Marie né(e) GROTTOLI Directeur général : DALADIER Julie

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Président : DALADIER Alain, Paul, Roger Directeur général : DALADIER Clement Directeur général : DALADIER Marie né(e) GROTTOLI

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : DALADIER Alain, Paul, Roger Gérant(e) : DALADIER Clement

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1995

Marques déposées par CLOS SAINT CLEMENT

CLOS SAINT CLEMENT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PERLE D'ELEGANCE

    N° 4528018 · Déposée le 23 février 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 23 février 2029

  • DALADIER

    N° 4314916 · Déposée le 16 novembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 7, 32, 33 · valable jusqu’au 16 novembre 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLOS SAINT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de CLOS SAINT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de CLOS SAINT CLEMENT est 402 164 859. Le SIRET de son siège social est 402 164 859 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53402164859.

Qui dirige CLOS SAINT CLEMENT ?

CLOS SAINT CLEMENT est dirigée par CLEMENT DALADIER, directeur général.

Où se situe le siège social de CLOS SAINT CLEMENT ?

Le siège social de CLOS SAINT CLEMENT est situé 995 Che du Carry, 84850 Camaret-sur-Aigues.

CLOS SAINT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS SAINT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS SAINT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS SAINT CLEMENT.

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