CLOS SAINT PIERRE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 30,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 889 873 675, CLOS SAINT PIERRE est une société civile créée le 15 octobre 2020. Elle est domiciliée 44 av de Champagne, 51200 Epernay. CLOS SAINT PIERRE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par DANIELLE BON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLOS SAINT PIERRE
INSEE- Dénomination
- CLOS SAINT PIERRE
- SIREN
- 889 873 675
- SIRET (siège)
- 889 873 675 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35889873675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 873 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 octobre 2020
- Siège social
- 44 AV DE CHAMPAGNE, 51200, EPERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CLOS SAINT PIERRE
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS VITICOLES DONT ELLE EST PROPRIETAIRE LOCATAIRE OU BENEFICIAIRE DE MISES A DISPOSITION ET GENERALEMENT L EXERCICE D ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L ARTICLE L.311-1 DU CODE RURAL DE LA PECHE MARITIME
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Finances de CLOS SAINT PIERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS SAINT PIERRE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLOS SAINT PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51200 EPERNAYSiègeActif
889 873 675 00017 · ouvert le 07 octobre 2020 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CLOS SAINT PIERRE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CLOS SAINT PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS SAINT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOS SAINT PIERRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH ECOCOM General
Décision du 23 juin 2025 · N° 23/02862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/04948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/04948
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 février 1998 · N° 96-10.282
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 1997 · N° 95-14.833
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1993 · N° 91-17.755
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS SAINT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS SAINT PIERRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
Gérant, Associé indéfiniment responsable : POL-ROGER Danielle, Jacqueline ; Associé indéfiniment responsable : LEPOUTRE Alban-Josse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
Gérant, Associé indéfiniment responsable : POL-ROGER Danielle, Jacqueline
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-15 · Début d'activité : 2020-10-07
- création
Date d'effet : 15 octobre 2020
Questions fréquentes sur CLOS SAINT PIERRE
Quel est le numéro SIREN de CLOS SAINT PIERRE ?
Le numéro SIREN de CLOS SAINT PIERRE est 889 873 675. Le SIRET de son siège social est 889 873 675 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35889873675.
Qui dirige CLOS SAINT PIERRE ?
CLOS SAINT PIERRE est dirigée par DANIELLE BON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS SAINT PIERRE ?
Le siège social de CLOS SAINT PIERRE est situé 44 av de Champagne, 51200 Epernay.
CLOS SAINT PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS SAINT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS SAINT PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS SAINT PIERRE.
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