CLOS SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 238 k€
- Effectif
- Non publié
CLOS SUZANNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 188 438. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Colonnes, 75002 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Raphaël BOUSQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLOS SUZANNE
INSEE- Dénomination
- CLOS SUZANNE
- SIREN
- 492 188 438
- SIRET (siège)
- 492 188 438 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR92492188438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 188 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 238 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 octobre 2006
- Siège social
- 9 RUE DES COLONNES, 75002, PARIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CLOS SUZANNE
La propriété la gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers.
Finances de CLOS SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS SUZANNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 octobre 2006) · 20 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLOS SUZANNE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 75002 PARISSiègeActif
492 188 438 00047 · ouvert le 20 septembre 2006 · NAF 6820B
- 40000 MONT-DE-MARSANFermé
492 188 438 00013 · ouvert le 20 septembre 2006 · NAF 6820B
- 40000 MONT-DE-MARSANFermé
492 188 438 00021 · ouvert le 14 septembre 2015 · NAF 6820B
- 40000 MONT-DE-MARSANFermé
492 188 438 00039 · ouvert le 20 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOS SUZANNE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLOS SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOS SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS SUZANNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOS SUZANNE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculée le 2006-10-30 · Début d'activité : 2006-09-20
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Raphaël Florent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Olivier Sylvain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Jean-Michel, Marcel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Raphaël, Florent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Olivier, Sylvain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Gérant, Associé : BOUSQUET Jean-Michel, Marcel
- création
Date d'effet : 30 octobre 2006
Questions fréquentes sur CLOS SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de CLOS SUZANNE ?
Le numéro SIREN de CLOS SUZANNE est 492 188 438. Le SIRET de son siège social est 492 188 438 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92492188438.
Qui dirige CLOS SUZANNE ?
CLOS SUZANNE est dirigée par Raphaël BOUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS SUZANNE ?
Le siège social de CLOS SUZANNE est situé 9 rue des Colonnes, 75002 Paris.
CLOS SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS SUZANNE.
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