CLOSSET FABRICE
Active0121Z · Culture de la vigne
CLOSSET FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 500 694 872. Elle est domiciliée 39 rue du Chateau, 39570 Gevingey. CLOSSET FABRICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLOSSET FABRICE
INSEE- Dénomination
- CLOSSET FABRICE
- SIREN
- 500 694 872
- SIRET (siège)
- 500 694 872 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR52500694872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 694 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- 39 RUE DU CHATEAU, 39570, GEVINGEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLOSSET FABRICE
Culture de la vigne
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Établissements de CLOSSET FABRICE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 39570 GEVINGEYSiègeFermé
500 694 872 00028 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 0121Z
- 39570 GEVINGEYFermé
500 694 872 00010 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0121Z
Conformité de CLOSSET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOSSET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOSSET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOSSET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur CLOSSET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de CLOSSET FABRICE ?
Le numéro SIREN de CLOSSET FABRICE est 500 694 872. Le SIRET de son siège social est 500 694 872 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52500694872.
Où se situe le siège social de CLOSSET FABRICE ?
Le siège social de CLOSSET FABRICE est situé 39 rue du Chateau, 39570 Gevingey.
CLOSSET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOSSET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOSSET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOSSET FABRICE.
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