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CLOT BRUNO

Active
Siren412 206 096Entrepreneur individuel07430 VERNOSC-LES-ANNONAYCréée le 01 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOT BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1987 sous le numéro SIREN 412 206 096. Son siège social est situé Palissonas, 07430 Vernosc-les-Annonay. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLOT BRUNO

Dénomination
CLOT BRUNO
SIREN
412 206 096
SIRET (siège)
412 206 096 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26412206096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 206 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juin 1987
Siège social
PALISSONAS, 07430, VERNOSC-LES-ANNONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOT BRUNO

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLOT BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOT BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOT BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07430 VERNOSC-LES-ANNONAYSiègeActif

    412 206 096 00015 · ouvert le 01 juin 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLOT BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOT BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOT BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOT BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1987

Questions fréquentes sur CLOT BRUNO

Quel est le numéro SIREN de CLOT BRUNO ?

Le numéro SIREN de CLOT BRUNO est 412 206 096. Le SIRET de son siège social est 412 206 096 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26412206096.

Où se situe le siège social de CLOT BRUNO ?

Le siège social de CLOT BRUNO est situé Palissonas, 07430 Vernosc-les-Annonay.

CLOT BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT BRUNO.

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