CLOT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 418 796 157, CLOT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mas du Rey, 30140 Tornac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CLOT JEAN
INSEE- Dénomination
- CLOT JEAN
- SIREN
- 418 796 157
- SIRET (siège)
- 418 796 157 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57418796157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 796 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- LE MAS DU REY, 30140, TORNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOT JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CLOT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CLOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30140 TORNACSiègeActif
418 796 157 00018 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLOT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur CLOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLOT JEAN ?
Le numéro SIREN de CLOT JEAN est 418 796 157. Le SIRET de son siège social est 418 796 157 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57418796157.
Où se situe le siège social de CLOT JEAN ?
Le siège social de CLOT JEAN est situé Le Mas du Rey, 30140 Tornac.
CLOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT JEAN.
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