CLOT JEAN-BERNARD
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
CLOT JEAN-BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2012 sous le numéro SIREN 520 600 586. Son siège social est situé Le Haut d'Aizy, 71190 La Tagniere. Son activité principale est fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).
Fiche d'identité de CLOT JEAN-BERNARD
INSEE- Dénomination
- CLOT JEAN-BERNARD
- SIREN
- 520 600 586
- SIRET (siège)
- 520 600 586 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17520600586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 600 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 15 octobre 2012
- Siège social
- LE HAUT D'AIZY, 71190, LA TAGNIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOT JEAN-BERNARD
FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIES
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Établissements de CLOT JEAN-BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71190 LA TAGNIERESiègeActif
520 600 586 00017 · ouvert le 02 janvier 2011 · NAF 3213Z
Conformité de CLOT JEAN-BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT JEAN-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOT JEAN-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOT JEAN-BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2012
Questions fréquentes sur CLOT JEAN-BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CLOT JEAN-BERNARD ?
Le numéro SIREN de CLOT JEAN-BERNARD est 520 600 586. Le SIRET de son siège social est 520 600 586 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17520600586.
Où se situe le siège social de CLOT JEAN-BERNARD ?
Le siège social de CLOT JEAN-BERNARD est situé Le Haut d'Aizy, 71190 La Tagniere.
CLOT JEAN-BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOT JEAN-BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOT JEAN-BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT JEAN-BERNARD.
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