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CLOT JEAN-PAUL

Active
Siren523 045 490Entrepreneur individuel70210 VAUVILLERSCréée le 01 avril 2010

4941A · Transports routiers de fret interurbains

CLOT JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2010, identifié par le SIREN 523 045 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du General Marcot, 70210 Vauvillers. CLOT JEAN-PAUL relève du secteur transports routiers de fret interurbains (code NAF 4941A).

Fiche d'identité de CLOT JEAN-PAUL

Dénomination
CLOT JEAN-PAUL
SIREN
523 045 490
SIRET (siège)
523 045 490 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74523045490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 045 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A - Transports routiers de fret interurbains
Date de création
01 avril 2010
Siège social
13 RUE DU GENERAL MARCOT, 70210, VAUVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOT JEAN-PAUL

Prestation de service, conducteur pois lourd, grue, benne, pulvérulent, citerne, bus.

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Établissements de CLOT JEAN-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70210 VAUVILLERSSiègeActif

    523 045 490 00019 · ouvert le 20 avril 2024 · NAF 4941A

Conformité de CLOT JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOT JEAN-PAUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-18 · Début d'activité : 2024-04-20

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur CLOT JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de CLOT JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de CLOT JEAN-PAUL est 523 045 490. Le SIRET de son siège social est 523 045 490 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74523045490.

Où se situe le siège social de CLOT JEAN-PAUL ?

Le siège social de CLOT JEAN-PAUL est situé 13 rue du General Marcot, 70210 Vauvillers.

CLOT JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT JEAN-PAUL.