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CLOT JOSEPH

Active
Siren428 662 878Entrepreneur individuel39220 LES ROUSSESCréée le 19 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOT JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 1999, identifié par le SIREN 428 662 878. Son siège social est situé 91 rue du Bois de l’Ours Juraventure, 39220 Les Rousses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de CLOT JOSEPH

Dénomination
CLOT JOSEPH
SIREN
428 662 878
SIRET (siège)
428 662 878 00035
N° TVA intracommunautaire
FR88428662878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 662 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
19 décembre 1999
Siège social
91 RUE DU BOIS DE L’OURS JURAVENTURE, 39220, LES ROUSSES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLOT JOSEPH

Autres activités récréatives et de loisirs

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Finances de CLOT JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOT JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLOT JOSEPH

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39220 LES ROUSSESSiègeActif

    428 662 878 00035 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 9329Z

  • 39220 LES ROUSSESFermé

    428 662 878 00019 · ouvert le 19 décembre 1999 · NAF 926C

  • 39220 LES ROUSSESFermé

    428 662 878 00027 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 8551Z

Documents juridiques de CLOT JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOT JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOT JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOT JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1999

Questions fréquentes sur CLOT JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de CLOT JOSEPH ?

Le numéro SIREN de CLOT JOSEPH est 428 662 878. Le SIRET de son siège social est 428 662 878 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88428662878.

Où se situe le siège social de CLOT JOSEPH ?

Le siège social de CLOT JOSEPH est situé 91 rue du Bois de l’Ours Juraventure, 39220 Les Rousses.

CLOT JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT JOSEPH.

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