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CLOT MICHEL

Active
Siren537 870 933Entrepreneur individuel73800 PORTE-DE-SAVOIECréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 537 870 933. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau de Murs les Carassins, 73800 Porte-de-Savoie. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLOT MICHEL

Dénomination
CLOT MICHEL
SIREN
537 870 933
SIRET (siège)
537 870 933 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60537870933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 870 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
HAMEAU DE MURS LES CARASSINS, 73800, PORTE-DE-SAVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOT MICHEL

Location de logements

Finances de CLOT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 PORTE-DE-SAVOIESiègeActif

    537 870 933 00018 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLOT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur CLOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CLOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CLOT MICHEL est 537 870 933. Le SIRET de son siège social est 537 870 933 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60537870933.

Où se situe le siège social de CLOT MICHEL ?

Le siège social de CLOT MICHEL est situé Hameau de Murs les Carassins, 73800 Porte-de-Savoie.

CLOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT MICHEL.

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