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CLOT Raphael

Active
Siren109 993 014Entrepreneur individuel07300 Saint-Jean-de-MuzolsCréée le 14 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOT Raphael est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 993 014. Son siège social est situé 26 RUE de la Rochette, 07300 Saint-Jean-de-Muzols. Son activité principale relève du code NAF 8559A.

Fiche d'identité de CLOT Raphael

Dénomination
CLOT Raphael
SIREN
109 993 014
SIRET (siège)
109 993 014 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89109993014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 993 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
26 RUE de la Rochette, 07300, Saint-Jean-de-Muzols
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOT Raphael

Animation de séances d'Analyse de la Pratique Professionnelle et de Supervision pour des équipes du secteur social et médico-social.

Finances de CLOT Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOT Raphael

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOT Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07300 Saint-Jean-de-MuzolsSiègeActif

    109 993 014 00017 · ouvert le 15 septembre 2026 · NAF 8559A

Documents juridiques de CLOT Raphael

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOT Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOT Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOT Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur CLOT Raphael

Quel est le numéro SIREN de CLOT Raphael ?

Le numéro SIREN de CLOT Raphael est 109 993 014. Le SIRET de son siège social est 109 993 014 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89109993014.

Où se situe le siège social de CLOT Raphael ?

Le siège social de CLOT Raphael est situé 26 RUE de la Rochette, 07300 Saint-Jean-de-Muzols.

CLOT Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT Raphael.

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