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CLOT TIFFANY

Active
Siren522 223 684Entrepreneur individuel39700 FRAISANSCréée le 30 juin 2011

4754Z · Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé

Enregistré sous le numéro SIREN 522 223 684, CLOT TIFFANY est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2011. Son siège social est situé 10 rue du Pont, 39700 Fraisans. Son activité principale est commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (code NAF 4754Z).

Fiche d'identité de CLOT TIFFANY

Dénomination
CLOT TIFFANY
SIREN
522 223 684
SIRET (siège)
522 223 684 00021
N° TVA intracommunautaire
FR08522223684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 223 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4754Z - Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
Date de création
30 juin 2011
Siège social
10 RUE DU PONT, 39700, FRAISANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOT TIFFANY

DEPANNAGE ELCTROMENAGER, TV, HIFI, INFORMATIQUE, POSE D'ANTENNES, TNT, TERRESTRE SATELLITE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CLOT TIFFANY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39700 FRAISANSSiègeFermé

    522 223 684 00021 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 4754Z

  • 25440 PESSANSFermé

    522 223 684 00013 · ouvert le 11 mai 2010 · NAF 4754Z

Conformité de CLOT TIFFANY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLOT TIFFANY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 09 novembre 2012 ; liquidation judiciaire prononcée le 08 mars 2013. Clôturée le 25 avril 2014 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 avril 2014 · publié le 05 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 08 mars 2013 · publié le 21 mars 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 09 novembre 2012 · publié le 22 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2012 désignant mandataire judiciaire Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de CLOT TIFFANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOT TIFFANY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 avril 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 8 mars 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 9 novembre 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2012 désignant mandataire judiciaire Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-06 · Début d'activité : 2010-05-11

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2011

Questions fréquentes sur CLOT TIFFANY

Quel est le numéro SIREN de CLOT TIFFANY ?

Le numéro SIREN de CLOT TIFFANY est 522 223 684. Le SIRET de son siège social est 522 223 684 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08522223684.

Où se situe le siège social de CLOT TIFFANY ?

Le siège social de CLOT TIFFANY est situé 10 rue du Pont, 39700 Fraisans.

CLOT TIFFANY est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT TIFFANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT TIFFANY est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLOT TIFFANY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 avril 2014 pour insuffisance d'actif.