CLOT TIFFANY
Active4754Z · Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 522 223 684, CLOT TIFFANY est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2011. Son siège social est situé 10 rue du Pont, 39700 Fraisans. Son activité principale est commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (code NAF 4754Z).
Fiche d'identité de CLOT TIFFANY
INSEE- Dénomination
- CLOT TIFFANY
- SIREN
- 522 223 684
- SIRET (siège)
- 522 223 684 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR08522223684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 223 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4754Z - Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
- Date de création
- 30 juin 2011
- Siège social
- 10 RUE DU PONT, 39700, FRAISANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLOT TIFFANY
DEPANNAGE ELCTROMENAGER, TV, HIFI, INFORMATIQUE, POSE D'ANTENNES, TNT, TERRESTRE SATELLITE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CLOT TIFFANY
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 39700 FRAISANSSiègeFermé
522 223 684 00021 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 4754Z
- 25440 PESSANSFermé
522 223 684 00013 · ouvert le 11 mai 2010 · NAF 4754Z
Conformité de CLOT TIFFANY
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLOT TIFFANY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 09 novembre 2012 ; liquidation judiciaire prononcée le 08 mars 2013. Clôturée le 25 avril 2014 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 25 avril 2014 · publié le 05 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 08 mars 2013 · publié le 21 mars 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon.
Jugement du 09 novembre 2012 · publié le 22 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2012 désignant mandataire judiciaire Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de CLOT TIFFANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOT TIFFANY
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 avril 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 8 mars 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 9 novembre 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2012 désignant mandataire judiciaire Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-06 · Début d'activité : 2010-05-11
- création
Date d'effet : 30 juin 2011
Questions fréquentes sur CLOT TIFFANY
Quel est le numéro SIREN de CLOT TIFFANY ?
Le numéro SIREN de CLOT TIFFANY est 522 223 684. Le SIRET de son siège social est 522 223 684 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08522223684.
Où se situe le siège social de CLOT TIFFANY ?
Le siège social de CLOT TIFFANY est situé 10 rue du Pont, 39700 Fraisans.
CLOT TIFFANY est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOT TIFFANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOT TIFFANY est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLOT TIFFANY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 avril 2014 pour insuffisance d'actif.
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