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CLOT YVAN

Active
Siren324 450 816Entrepreneur individuel15340 PUYCAPELCréée le 01 juin 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOT YVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1980, identifié par le SIREN 324 450 816. Son siège social est situé Barbance, 15340 Puycapel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de CLOT YVAN

Dénomination
CLOT YVAN
SIREN
324 450 816
SIRET (siège)
324 450 816 00032
N° TVA intracommunautaire
FR43324450816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 450 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 juin 1980
Siège social
BARBANCE, 15340, PUYCAPEL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLOT YVAN

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de CLOT YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOT YVAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLOT YVAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 15340 PUYCAPELSiègeActif

    324 450 816 00032 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0210Z

  • 64300 ORTHEZFermé

    324 450 816 00016 · ouvert le 01 juin 1980 · NAF 852Z

  • 40700 PEYREFermé

    324 450 816 00040 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLOT YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOT YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOT YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOT YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOT YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOT YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1980

Questions fréquentes sur CLOT YVAN

Quel est le numéro SIREN de CLOT YVAN ?

Le numéro SIREN de CLOT YVAN est 324 450 816. Le SIRET de son siège social est 324 450 816 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43324450816.

Où se situe le siège social de CLOT YVAN ?

Le siège social de CLOT YVAN est situé Barbance, 15340 Puycapel.

CLOT YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOT YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOT YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT YVAN.

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