CLOTEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
CLOTEC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2022, identifiée par le SIREN 921 373 510. Elle est domiciliée 424 av Jean Prouve, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4329B et emploie 1 salarié. JAMAL FEZZAOUI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLOTEC
INSEE- Dénomination
- CLOTEC
- SIREN
- 921 373 510
- SIRET (siège)
- 921 373 510 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR06921373510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 373 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4329B
- Date de création
- 15 novembre 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- 424 AV JEAN PROUVE, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOTEC
TOUS TRAVAUX DE POSE ET ENTRETIENDES BORNES ELECTRIQUES TOUTES PRESTATIONS DE TRAVAUX DE CLOTURE ET AMENAGEMENT
Finances de CLOTEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOTEC
INSEEÉtablissements de CLOTEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
921 373 510 00012 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CLOTEC
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLOTEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOTEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOTEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOTEC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOTEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOTEC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2022
Questions fréquentes sur CLOTEC
Quel est le numéro SIREN de CLOTEC ?
Le numéro SIREN de CLOTEC est 921 373 510. Le SIRET de son siège social est 921 373 510 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06921373510.
Qui dirige CLOTEC ?
CLOTEC est dirigée par JAMAL FEZZAOUI, président de sas.
Où se situe le siège social de CLOTEC ?
Le siège social de CLOTEC est situé 424 av Jean Prouve, 30900 Nimes.
CLOTEC est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOTEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOTEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTEC.
Combien de salariés compte CLOTEC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CLOTEC emploie 1 salarié.
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