CLOTIS JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 398 104 406, CLOTIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé Mas Reynes, 66200 Elne. Son activité principale relève du code NAF 011C.
Fiche d'identité de CLOTIS JEAN
INSEE- Dénomination
- CLOTIS JEAN
- SIREN
- 398 104 406
- SIRET (siège)
- 398 104 406 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51398104406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 104 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- MAS REYNES, 66200, ELNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOTIS JEAN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CLOTIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66200 ELNESiègeFermé
398 104 406 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011C
Conformité de CLOTIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOTIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOTIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur CLOTIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLOTIS JEAN ?
Le numéro SIREN de CLOTIS JEAN est 398 104 406. Le SIRET de son siège social est 398 104 406 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51398104406.
Où se situe le siège social de CLOTIS JEAN ?
Le siège social de CLOTIS JEAN est situé Mas Reynes, 66200 Elne.
CLOTIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOTIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOTIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTIS JEAN.
