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CLOTIS JEAN

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Siren398 104 406Entrepreneur individuel66200 ELNECréée le 01 janvier 1983

Enregistré sous le numéro SIREN 398 104 406, CLOTIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé Mas Reynes, 66200 Elne. Son activité principale relève du code NAF 011C.

Fiche d'identité de CLOTIS JEAN

Dénomination
CLOTIS JEAN
SIREN
398 104 406
SIRET (siège)
398 104 406 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51398104406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 104 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
MAS REYNES, 66200, ELNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOTIS JEAN

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Établissements de CLOTIS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66200 ELNESiègeFermé

    398 104 406 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011C

Conformité de CLOTIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOTIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOTIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur CLOTIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLOTIS JEAN ?

Le numéro SIREN de CLOTIS JEAN est 398 104 406. Le SIRET de son siège social est 398 104 406 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51398104406.

Où se situe le siège social de CLOTIS JEAN ?

Le siège social de CLOTIS JEAN est situé Mas Reynes, 66200 Elne.

CLOTIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOTIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOTIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTIS JEAN.