CLOTT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLOTT est une SCI immatriculée le 27 décembre 2019 sous le numéro SIREN 880 166 681. Le siège social de l'entreprise se trouve All Crozet Fourneyron zi, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CAROLE COUSIN, autre.
Fiche d'identité de CLOTT
INSEE- Dénomination
- CLOTT
- SIREN
- 880 166 681
- SIRET (siège)
- 880 166 681 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05880166681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 166 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 décembre 2019
- Siège social
- ALL CROZET FOURNEYRON ZI, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOTT
Acquisition, administration et gestion par bail, location de tous immeubles bâtis ou non, de tous biens immobiliers détenus en pleine propriété nue propriété ou usufruit, construction rénovationde tous immeubles, de toutes destinations et usages.
Finances de CLOTT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOTT
INSEECOUSIN Technologies
Autre
Depuis la création (27 décembre 2019) · 6 ans
Établissements de CLOTT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif
880 166 681 00010 · ouvert le 20 décembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOTT
INPIComptes annuels de CLOTT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOTT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOTT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CLOTT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 09 juin 2025 · N° 25/03117
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOTT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOTT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-12-20
- création
Date d'effet : 27 décembre 2019
Questions fréquentes sur CLOTT
Quel est le numéro SIREN de CLOTT ?
Le numéro SIREN de CLOTT est 880 166 681. Le SIRET de son siège social est 880 166 681 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05880166681.
Qui dirige CLOTT ?
CLOTT est dirigée par CAROLE COUSIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOTT ?
Le siège social de CLOTT est situé All Crozet Fourneyron zi, 42500 Le Chambon-Feugerolles.
CLOTT est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOTT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOTT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTT.
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