CLOTTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLOTTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2024, identifiée par le SIREN 929 907 269. Elle est domiciliée 253 CHE de la Passerelle Résidence les Jardins du Théâtre, Bâtiment A2, 84100 Orange. Son activité principale relève du code NAF 4719B. La direction est assurée par Nicolas CLOTTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLOTTE
INSEE- Dénomination
- CLOTTE
- SIREN
- 929 907 269
- SIRET (siège)
- 929 907 269 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73929907269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 907 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4719B
- Date de création
- 13 juin 2024
- Siège social
- 253 CHE de la Passerelle Résidence les Jardins du Théâtre, Bâtiment A2, 84100, Orange
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOTTE
Toutes prestations de services concourant à la commercialisation de tous articles et produits, notamment la réception des marchandises, la mise en rayon, l'installation de vitrines, la gestion des caisses, le contrôle des magasins et plus généralement toutes prestations de services permettant la gestion commerciale des grandes surfaces.
Finances de CLOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOTTE
INSEEÉtablissements de CLOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 OrangeSiègeActif
929 907 269 00013 · ouvert le 13 mai 2024 · NAF 4719B
Documents juridiques de CLOTTE
INPIComptes annuels de CLOTTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOTTE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 22 juillet 2025 · N° 2025003028
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 1999 · N° 97-41.240
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 juin 1990 · N° 89-13.911
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 2024
Questions fréquentes sur CLOTTE
Quel est le numéro SIREN de CLOTTE ?
Le numéro SIREN de CLOTTE est 929 907 269. Le SIRET de son siège social est 929 907 269 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73929907269.
Qui dirige CLOTTE ?
CLOTTE est dirigée par Nicolas CLOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de CLOTTE ?
Le siège social de CLOTTE est situé 253 CHE de la Passerelle Résidence les Jardins du Théâtre, Bâtiment A2, 84100 Orange.
CLOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTTE.
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