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CLOTTE BERNARD

Active
Siren424 453 090Entrepreneur individuel78920 ECQUEVILLYCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOTTE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 424 453 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 rue de la Republique, 78920 Ecquevilly. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de CLOTTE BERNARD

Dénomination
CLOTTE BERNARD
SIREN
424 453 090
SIRET (siège)
424 453 090 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27424453090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 453 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
99 RUE DE LA REPUBLIQUE, 78920, ECQUEVILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOTTE BERNARD

Activité des médecins généralistes

Finances de CLOTTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOTTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOTTE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78920 ECQUEVILLYSiègeFermé

    424 453 090 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CLOTTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOTTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOTTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOTTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOTTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOTTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CLOTTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLOTTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLOTTE BERNARD est 424 453 090. Le SIRET de son siège social est 424 453 090 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27424453090.

Où se situe le siège social de CLOTTE BERNARD ?

Le siège social de CLOTTE BERNARD est situé 99 rue de la Republique, 78920 Ecquevilly.

CLOTTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOTTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOTTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTTE BERNARD.

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