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CLOTTES DANIEL

Active
Siren524 211 844Entrepreneur individuel13850 GREASQUECréée le 03 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOTTES DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2010, identifié par le SIREN 524 211 844. Le siège social de l'entreprise se trouve N 3 Lou Valadet, 13850 Greasque. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLOTTES DANIEL

Dénomination
CLOTTES DANIEL
SIREN
524 211 844
SIRET (siège)
524 211 844 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55524211844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 211 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
03 août 2010
Siège social
N 3 LOU VALADET, 13850, GREASQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOTTES DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de CLOTTES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOTTES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOTTES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13850 GREASQUESiègeActif

    524 211 844 00013 · ouvert le 03 août 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CLOTTES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOTTES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOTTES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOTTES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTTES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOTTES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOTTES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2010

Questions fréquentes sur CLOTTES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLOTTES DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLOTTES DANIEL est 524 211 844. Le SIRET de son siège social est 524 211 844 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55524211844.

Où se situe le siège social de CLOTTES DANIEL ?

Le siège social de CLOTTES DANIEL est situé N 3 Lou Valadet, 13850 Greasque.

CLOTTES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOTTES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOTTES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTTES DANIEL.

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