CLOTUCHE BERNARD

Active

Siren443 376 447Entrepreneur individuel91490 MOIGNY-SUR-ECOLECréée le 01 août 2002

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CLOTUCHE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2002 sous le numéro SIREN 443 376 447. Elle est domiciliée Ham de Launay, 91490 Moigny-sur-Ecole. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de CLOTUCHE BERNARD

INSEE

Dénomination: CLOTUCHE BERNARD
SIREN: 443 376 447
SIRET (siège): 443 376 447 00019
N° TVA intracommunautaire: FR72443376447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 376 447
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création: 01 août 2002
Siège social: HAM DE LAUNAY, 91490, MOIGNY-SUR-ECOLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLOTUCHE BERNARD

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de CLOTUCHE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

91490 MOIGNY-SUR-ECOLESiègeFermé
443 376 447 00019 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 0143Z

Conformité de CLOTUCHE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTUCHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOTUCHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOTUCHE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur CLOTUCHE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLOTUCHE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLOTUCHE BERNARD est 443 376 447. Le SIRET de son siège social est 443 376 447 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72443376447.

Où se situe le siège social de CLOTUCHE BERNARD ?

Le siège social de CLOTUCHE BERNARD est situé Ham de Launay, 91490 Moigny-sur-Ecole.