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CLOUARD CLAUDE

Active
Siren404 192 833Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOUARD CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 404 192 833. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 50140 Mortain-Bocage. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CLOUARD CLAUDE

Dénomination
CLOUARD CLAUDE
SIREN
404 192 833
SIRET (siège)
404 192 833 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38404192833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 192 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE BOURG, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUARD CLAUDE

Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CLOUARD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUARD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLOUARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif

    404 192 833 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CLOUARD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUARD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUARD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CLOUARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CLOUARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CLOUARD CLAUDE est 404 192 833. Le SIRET de son siège social est 404 192 833 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38404192833.

Où se situe le siège social de CLOUARD CLAUDE ?

Le siège social de CLOUARD CLAUDE est situé Le Bourg, 50140 Mortain-Bocage.

CLOUARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUARD CLAUDE.

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