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CLOUARD JEAN

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Siren338 092 737Entrepreneur individuel06380 SOSPELCréée le 01 avril 1984

Enregistré sous le numéro SIREN 338 092 737, CLOUARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1984. Son siège social est situé Col St Jean Ferme de Savoie, 06380 Sospel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012J.

Fiche d'identité de CLOUARD JEAN

Dénomination
CLOUARD JEAN
SIREN
338 092 737
SIRET (siège)
338 092 737 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51338092737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 092 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012J
Date de création
01 avril 1984
Siège social
COL ST JEAN FERME DE SAVOIE, 06380, SOSPEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUARD JEAN

ACHAT, EN FRANCE ET A L'ETRANGER, PREPARATION, VENTE, EN FRANCE ET A L'ETRANGER, D'OEUFS D'HELIX ASPERSA ( OVHELICICULTURE ) EN GROS ET AU DETAIL

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Établissements de CLOUARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06380 SOSPELSiègeFermé

    338 092 737 00018 · ouvert le 20 mai 1988 · NAF 012J

Conformité de CLOUARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOUARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1984

Questions fréquentes sur CLOUARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLOUARD JEAN ?

Le numéro SIREN de CLOUARD JEAN est 338 092 737. Le SIRET de son siège social est 338 092 737 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51338092737.

Où se situe le siège social de CLOUARD JEAN ?

Le siège social de CLOUARD JEAN est situé Col St Jean Ferme de Savoie, 06380 Sospel.

CLOUARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUARD JEAN.