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CLOUET BERNARD

Active
Siren382 911 360Entrepreneur individuel50300 AVRANCHESCréée le 01 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOUET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1991, identifié par le SIREN 382 911 360. Elle est domiciliée 1 Che de la Boutonniere le Couvent, 50300 Avranches. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLOUET BERNARD

Dénomination
CLOUET BERNARD
SIREN
382 911 360
SIRET (siège)
382 911 360 00040
N° TVA intracommunautaire
FR49382911360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 911 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 août 1991
Siège social
1 CHE DE LA BOUTONNIERE LE COUVENT, 50300, AVRANCHES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CLOUET BERNARD

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CLOUET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLOUET BERNARD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 50300 AVRANCHESSiègeActif

    382 911 360 00040 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0111Z

  • 50240 SAINT-JAMESFermé

    382 911 360 00016 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 672Z

  • 50140 MORTAIN-BOCAGEFermé

    382 911 360 00024 · ouvert le 03 décembre 1996 · NAF 672Z

  • 50170 PONTORSONFermé

    382 911 360 00032 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6622Z

Documents juridiques de CLOUET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUET BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1991

Questions fréquentes sur CLOUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLOUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLOUET BERNARD est 382 911 360. Le SIRET de son siège social est 382 911 360 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49382911360.

Où se situe le siège social de CLOUET BERNARD ?

Le siège social de CLOUET BERNARD est situé 1 Che de la Boutonniere le Couvent, 50300 Avranches.

CLOUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET BERNARD.

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