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CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

Fermée
Siren922 341 771SAS84240 LA TOUR-D'AIGUESRadiée le 31 août 2025

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
1,0 k€

CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 341 771. Elle est domiciliée 2133 Rte d'Ansouis, 84240 La Tour-d'Aigues. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). CHARLES-ERIC CLOUET D'ORVAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise. CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE a été radiée le 31 août 2025 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

Dénomination
CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
SIREN
922 341 771
SIRET (siège)
922 341 771 00025
N° TVA intracommunautaire
FR27922341771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 341 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
20 décembre 2022
Date de radiation
31 août 2025
Siège social
2133 RTE D'ANSOUIS, 84240, LA TOUR-D'AIGUES
Établissements
2
Statut
Fermée

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier la fonction de maître d’œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

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Finances de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

CC

CHARLES-ERIC CLOUET D'ORVAL

Président de SAS

Depuis la création (20 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 84240 LA TOUR-D'AIGUESSiègeFermé

    922 341 771 00025 · ouvert le 24 juin 2024 · NAF 7111Z

  • 84750 CASENEUVEFermé

    922 341 771 00017 · ouvert le 05 novembre 2022 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2025

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation avec mention d’enregistrement auprès des impôts

Dépôt du 31 août 2025

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 31 août 2025

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 28 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2022

Questions fréquentes sur CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est 922 341 771. Le SIRET de son siège social est 922 341 771 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27922341771.

Qui dirige CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE ?

CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est dirigée par CHARLES-ERIC CLOUET D'ORVAL, président de sas.

Où se situe le siège social de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE ?

Le siège social de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est situé 2133 Rte d'Ansouis, 84240 La Tour-d'Aigues.

CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Non, CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 août 2025.

CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE.