CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
Fermée7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 1,0 k€
CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 341 771. Elle est domiciliée 2133 Rte d'Ansouis, 84240 La Tour-d'Aigues. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). CHARLES-ERIC CLOUET D'ORVAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise. CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE a été radiée le 31 août 2025 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
INSEE- Dénomination
- CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
- SIREN
- 922 341 771
- SIRET (siège)
- 922 341 771 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR27922341771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 341 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 20 décembre 2022
- Date de radiation
- 31 août 2025
- Siège social
- 2133 RTE D'ANSOUIS, 84240, LA TOUR-D'AIGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier la fonction de maître d’œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
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Finances de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
INSEEÉtablissements de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 84240 LA TOUR-D'AIGUESSiègeFermé
922 341 771 00025 · ouvert le 24 juin 2024 · NAF 7111Z
- 84750 CASENEUVEFermé
922 341 771 00017 · ouvert le 05 novembre 2022 · NAF 7111Z
Documents juridiques de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2022
Questions fréquentes sur CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE
Quel est le numéro SIREN de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE ?
Le numéro SIREN de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est 922 341 771. Le SIRET de son siège social est 922 341 771 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27922341771.
Qui dirige CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE ?
CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est dirigée par CHARLES-ERIC CLOUET D'ORVAL, président de sas.
Où se situe le siège social de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE ?
Le siège social de CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est situé 2133 Rte d'Ansouis, 84240 La Tour-d'Aigues.
CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?
Non, CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 août 2025.
CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET D'ORVAL - ARCHITECTE.
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