CLOUET FRANCIS
ActiveCLOUET FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1984, identifié par le SIREN 413 989 146. Elle est domiciliée 6 rue Francisco Ferrer, 93170 Bagnolet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602E.
Fiche d'identité de CLOUET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CLOUET FRANCIS
- SIREN
- 413 989 146
- SIRET (siège)
- 413 989 146 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14413989146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 989 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602E
- Date de création
- 01 mai 1984
- Siège social
- 6 RUE FRANCISCO FERRER, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOUET FRANCIS
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Établissements de CLOUET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeFermé
413 989 146 00019 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 602E
Conformité de CLOUET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOUET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOUET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1984
Questions fréquentes sur CLOUET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CLOUET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CLOUET FRANCIS est 413 989 146. Le SIRET de son siège social est 413 989 146 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14413989146.
Où se situe le siège social de CLOUET FRANCIS ?
Le siège social de CLOUET FRANCIS est situé 6 rue Francisco Ferrer, 93170 Bagnolet.
CLOUET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOUET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOUET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET FRANCIS.
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