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CLOUET JAMES

Active
Siren404 805 145Entrepreneur individuel50320 SAINT-JEAN-DES-CHAMPSCréée le 31 décembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOUET JAMES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1976 sous le numéro SIREN 404 805 145. Son siège social est situé Village Vauxelle, 50320 Saint-Jean-des-Champs. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de CLOUET JAMES

Dénomination
CLOUET JAMES
SIREN
404 805 145
SIRET (siège)
404 805 145 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85404805145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 805 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
VILLAGE VAUXELLE, 50320, SAINT-JEAN-DES-CHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUET JAMES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLOUET JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUET JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOUET JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50320 SAINT-JEAN-DES-CHAMPSSiègeFermé

    404 805 145 00012 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 011A

Documents juridiques de CLOUET JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUET JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUET JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUET JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUET JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUET JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur CLOUET JAMES

Quel est le numéro SIREN de CLOUET JAMES ?

Le numéro SIREN de CLOUET JAMES est 404 805 145. Le SIRET de son siège social est 404 805 145 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85404805145.

Où se situe le siège social de CLOUET JAMES ?

Le siège social de CLOUET JAMES est situé Village Vauxelle, 50320 Saint-Jean-des-Champs.

CLOUET JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUET JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUET JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET JAMES.

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