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CLOUET MARCEL

Active
Siren309 368 454Entrepreneur individuel73300 VILLAREMBERT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOUET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 309 368 454. Son siège social est situé Pegase le Corbier, 73300 Villarembert. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLOUET MARCEL

Dénomination
CLOUET MARCEL
SIREN
309 368 454
SIRET (siège)
309 368 454 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62309368454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 368 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
-
Siège social
PEGASE LE CORBIER, 73300, VILLAREMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUET MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLOUET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOUET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73300 VILLAREMBERTSiègeFermé

    309 368 454 00018 · NAF 702A

Documents juridiques de CLOUET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CLOUET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CLOUET MARCEL ?

Le numéro SIREN de CLOUET MARCEL est 309 368 454. Le SIRET de son siège social est 309 368 454 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62309368454.

Où se situe le siège social de CLOUET MARCEL ?

Le siège social de CLOUET MARCEL est situé Pegase le Corbier, 73300 Villarembert.

CLOUET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUET MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET MARCEL.

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