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CLOUET PASCAL

Active
Siren442 352 878Entrepreneur individuel51530 CHOUILLYCréée le 17 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOUET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2002, identifié par le SIREN 442 352 878. Elle est domiciliée 5 av de l’Eglise, 51530 Chouilly. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de CLOUET PASCAL

Dénomination
CLOUET PASCAL
SIREN
442 352 878
SIRET (siège)
442 352 878 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94442352878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 352 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
17 juin 2002
Siège social
5 AV DE L’EGLISE, 51530, CHOUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUET PASCAL

Transports de voyageurs par taxis

Finances de CLOUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOUET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 CHOUILLYSiègeActif

    442 352 878 00015 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 4932Z

Documents juridiques de CLOUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur CLOUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLOUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLOUET PASCAL est 442 352 878. Le SIRET de son siège social est 442 352 878 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94442352878.

Où se situe le siège social de CLOUET PASCAL ?

Le siège social de CLOUET PASCAL est situé 5 av de l’Eglise, 51530 Chouilly.

CLOUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUET PASCAL.

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