CheckersProcédures

CLOUPET-RAPHAEL

Active
Siren812 372 043SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 03 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLOUPET-RAPHAEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2015, identifiée par le SIREN 812 372 043. Elle est domiciliée 115 Voie Romaine, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 6820A. FABIEN CLOUPET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOUPET-RAPHAEL

Dénomination
CLOUPET-RAPHAEL
SIREN
812 372 043
SIRET (siège)
812 372 043 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65812372043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 372 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 juillet 2015
Siège social
115 VOIE ROMAINE, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUPET-RAPHAEL

Acquisition, administration, exploitation par bail de tous immeubles

Finances de CLOUPET-RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUPET-RAPHAEL

FC

FABIEN CLOUPET

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2015) · 11 ans

NR

NATHALIE RAPHAËL

Autre

Depuis la création (03 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de CLOUPET-RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    812 372 043 00016 · ouvert le 04 juin 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLOUPET-RAPHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2015

  • Acte

Comptes annuels de CLOUPET-RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUPET-RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUPET-RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUPET-RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOUPET-RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOUPET-RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUPET-RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-04

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2015

Questions fréquentes sur CLOUPET-RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de CLOUPET-RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de CLOUPET-RAPHAEL est 812 372 043. Le SIRET de son siège social est 812 372 043 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65812372043.

Qui dirige CLOUPET-RAPHAEL ?

CLOUPET-RAPHAEL est dirigée par FABIEN CLOUPET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOUPET-RAPHAEL ?

Le siège social de CLOUPET-RAPHAEL est situé 115 Voie Romaine, 69340 Francheville.

CLOUPET-RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUPET-RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUPET-RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUPET-RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Francheville

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Francheville

Entreprises du même secteur à Francheville

Entreprises à Francheville

Toutes les entreprises à Francheville