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CLOUS BERTRAND

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Siren487 512 444Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 05 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 487 512 444, CLOUS BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 5 décembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Guillaume le Conquerant, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 4721Z.

Fiche d'identité de CLOUS BERTRAND

Dénomination
CLOUS BERTRAND
SIREN
487 512 444
SIRET (siège)
487 512 444 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56487512444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 512 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4721Z
Date de création
05 décembre 2005
Siège social
40 RUE GUILLAUME LE CONQUERANT, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUS BERTRAND

Cours des halles, crêmerie.

Finances de CLOUS BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUS BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOUS BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    487 512 444 00018 · ouvert le 05 décembre 2005 · NAF 4721Z

Documents juridiques de CLOUS BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUS BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUS BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUS BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUS BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2005

Questions fréquentes sur CLOUS BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de CLOUS BERTRAND ?

Le numéro SIREN de CLOUS BERTRAND est 487 512 444. Le SIRET de son siège social est 487 512 444 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56487512444.

Où se situe le siège social de CLOUS BERTRAND ?

Le siège social de CLOUS BERTRAND est situé 40 rue Guillaume le Conquerant, 14000 Caen.

CLOUS BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUS BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUS BERTRAND.

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