CLOUSCARD DANIEL

Active

Siren405 071 333Entrepreneur individuel81340 LE DOURNCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLOUSCARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 405 071 333. Le siège social de l'entreprise se trouve Font Neuve, 81340 Le Dourn. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de CLOUSCARD DANIEL

INSEE

Dénomination: CLOUSCARD DANIEL
SIREN: 405 071 333
SIRET (siège): 405 071 333 00018
N° TVA intracommunautaire: FR48405071333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 071 333
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: FONT NEUVE, 81340, LE DOURN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLOUSCARD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLOUSCARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUSCARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOUSCARD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

81340 LE DOURNSiègeFermé
405 071 333 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 013Z

Documents juridiques de CLOUSCARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUSCARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUSCARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUSCARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUSCARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUSCARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUSCARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CLOUSCARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLOUSCARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLOUSCARD DANIEL est 405 071 333. Le SIRET de son siège social est 405 071 333 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48405071333.

Où se situe le siège social de CLOUSCARD DANIEL ?

Le siège social de CLOUSCARD DANIEL est situé Font Neuve, 81340 Le Dourn.