CLOUTE HENRI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CLOUTE HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1966 sous le numéro SIREN 317 017 838. Son siège social est situé à Sedzere (64160). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLOUTE HENRI
INSEE- Dénomination
- CLOUTE HENRI
- SIREN
- 317 017 838
- SIRET (siège)
- 317 017 838 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51317017838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 017 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1966
- Siège social
- 64160, SEDZERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOUTE HENRI
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CLOUTE HENRI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64160 SEDZERESiègeActif
317 017 838 00010 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 6820B
Conformité de CLOUTE HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUTE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOUTE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOUTE HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1966
Questions fréquentes sur CLOUTE HENRI
Quel est le numéro SIREN de CLOUTE HENRI ?
Le numéro SIREN de CLOUTE HENRI est 317 017 838. Le SIRET de son siège social est 317 017 838 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51317017838.
Où se situe le siège social de CLOUTE HENRI ?
Le siège social de CLOUTE HENRI est situé à Sedzere (64160).
CLOUTE HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOUTE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOUTE HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUTE HENRI.
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