CLOUTIER GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 413 333 543, CLOUTIER GERARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée L Esperance, 72170 Asse le Riboul. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de CLOUTIER GERARD
INSEE- Dénomination
- CLOUTIER GERARD
- SIREN
- 413 333 543
- SIRET (siège)
- 413 333 543 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74413333543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 333 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- L ESPERANCE, 72170, ASSE LE RIBOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOUTIER GERARD
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CLOUTIER GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOUTIER GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLOUTIER GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72170 ASSE LE RIBOULSiègeActif
413 333 543 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z
Documents juridiques de CLOUTIER GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLOUTIER GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUTIER GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOUTIER GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUTIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOUTIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOUTIER GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur CLOUTIER GERARD
Quel est le numéro SIREN de CLOUTIER GERARD ?
Le numéro SIREN de CLOUTIER GERARD est 413 333 543. Le SIRET de son siège social est 413 333 543 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74413333543.
Où se situe le siège social de CLOUTIER GERARD ?
Le siège social de CLOUTIER GERARD est situé L Esperance, 72170 Asse le Riboul.
CLOUTIER GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOUTIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOUTIER GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUTIER GERARD.
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