CLOUTIER JEAN
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
CLOUTIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 652 216. Elle est domiciliée 295 Rte de la Planche, 74320 Sevrier. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de CLOUTIER JEAN
INSEE- Dénomination
- CLOUTIER JEAN
- SIREN
- 479 652 216
- SIRET (siège)
- 479 652 216 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72479652216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 652 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 02 novembre 2004
- Siège social
- 295 RTE DE LA PLANCHE, 74320, SEVRIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOUTIER JEAN
Arts du spectacle vivant
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Établissements de CLOUTIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74320 SEVRIERSiègeActif
479 652 216 00017 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 9001Z
Conformité de CLOUTIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOUTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOUTIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2004
Questions fréquentes sur CLOUTIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLOUTIER JEAN ?
Le numéro SIREN de CLOUTIER JEAN est 479 652 216. Le SIRET de son siège social est 479 652 216 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72479652216.
Où se situe le siège social de CLOUTIER JEAN ?
Le siège social de CLOUTIER JEAN est situé 295 Rte de la Planche, 74320 Sevrier.
CLOUTIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOUTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOUTIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUTIER JEAN.
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