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CLOUTIER JEAN

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Siren479 652 216Entrepreneur individuel74320 SEVRIERCréée le 02 novembre 2004

9001Z · Arts du spectacle vivant

CLOUTIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 652 216. Elle est domiciliée 295 Rte de la Planche, 74320 Sevrier. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de CLOUTIER JEAN

Dénomination
CLOUTIER JEAN
SIREN
479 652 216
SIRET (siège)
479 652 216 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72479652216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 652 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
02 novembre 2004
Siège social
295 RTE DE LA PLANCHE, 74320, SEVRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUTIER JEAN

Arts du spectacle vivant

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Établissements de CLOUTIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    479 652 216 00017 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 9001Z

Conformité de CLOUTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOUTIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2004

Questions fréquentes sur CLOUTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLOUTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de CLOUTIER JEAN est 479 652 216. Le SIRET de son siège social est 479 652 216 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72479652216.

Où se situe le siège social de CLOUTIER JEAN ?

Le siège social de CLOUTIER JEAN est situé 295 Rte de la Planche, 74320 Sevrier.

CLOUTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUTIER JEAN.