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CLOVIS

Active
Siren384 537 783654083790 PIGNANSCréée le 11 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
929,64 €
Effectif
Non publié

CLOVIS est une 6540 immatriculée le 11 février 1992 sous le numéro SIREN 384 537 783. Elle est domiciliée 262 Vallon Notre Dame la Valredonne - D81, 83790 Pignans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL BARON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOVIS

Dénomination
CLOVIS
SIREN
384 537 783
SIRET (siège)
384 537 783 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24384537783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 537 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
6540
Capital social
929,64 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 1992
Siège social
262 VALLON NOTRE DAME LA VALREDONNE - D81, 83790, PIGNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOVIS

L'acquisition la construction la prise à crédit bail la Locationet la gestion d'un bien immobilier commercial industriel professionnel ou d'habitation

Finances de CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOVIS

MB

MICHEL BARON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 1992) · 34 ans

ND

Noëlle DELOM

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AB

Agnès, Dominique, Anne BARON

Gérant · de février 1992 à février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83790 PIGNANSSiègeActif

    384 537 783 00027 · ouvert le 28 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOVIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOVIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOVIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARON Michel ; Associé indéfiniment responsable : HOUSSIN Noelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARON Michel

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculée le 2024-01-11 · Début d'activité : 1992-02-06

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1992

Questions fréquentes sur CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de CLOVIS ?

Le numéro SIREN de CLOVIS est 384 537 783. Le SIRET de son siège social est 384 537 783 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24384537783.

Qui dirige CLOVIS ?

CLOVIS est dirigée par MICHEL BARON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOVIS ?

Le siège social de CLOVIS est situé 262 Vallon Notre Dame la Valredonne - D81, 83790 Pignans.

CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOVIS.

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