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CLOVIS

Active
Siren517 560 371654034990 JUVIGNACCréée le 20 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 560 371, CLOVIS est une 6540 créée le 20 octobre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Boileau de Castelnau, 34990 Juvignac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BRIGITTE FRAISSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOVIS

Dénomination
CLOVIS
SIREN
517 560 371
SIRET (siège)
517 560 371 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88517560371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 560 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 octobre 2009
Siège social
10 RUE BOILEAU DE CASTELNAU, 34990, JUVIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOVIS

l'Acqusition la construction la détention la propriété l'administration et la gestion par tous moyens directs ou indirects de tous droits et biens immobiliers.

Finances de CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOVIS

BF

BRIGITTE FRAISSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2009) · 17 ans

BS

BERNARD SAGUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de CLOVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34990 JUVIGNACSiègeActif

    517 560 371 00018 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOVIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOVIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOVIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-20 · Début d'activité : 2009-11-01

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2009

Questions fréquentes sur CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de CLOVIS ?

Le numéro SIREN de CLOVIS est 517 560 371. Le SIRET de son siège social est 517 560 371 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88517560371.

Qui dirige CLOVIS ?

CLOVIS est dirigée par BRIGITTE FRAISSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOVIS ?

Le siège social de CLOVIS est situé 10 rue Boileau de Castelnau, 34990 Juvignac.

CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOVIS.

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